Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oscar Elégance
EUNOBLE VINS

Numéro de dépôt :
4553147
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
Oscar Elégance de EUNOBLE VINS

Présentation de la marque Oscar Elégance

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par EUNOBLE VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oscar Elégance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est EUNOBLE VINS domicilié(e) 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUNOBLE VINS, Monsieur XIAO RUAN domicilié(e) 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France.

La marque Oscar Elégance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oscar Elégance arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

EUNOBLE VINS a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS COMMAND , LOUIS COMMAND , EMPITOCRATIE , EUGNORE , LOUIS COMMAND , , EMPITOCRATIE , EUGNORE , Moulin Declone , EUNOBLE VINS


EUNOBLE VINS - 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France


EUNOBLE VINS, Monsieur XIAO RUAN - 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.